LA COMPAGNIE DES CONFISERIES NATURELLES
Présentation de la marque LA COMPAGNIE DES CONFISERIES NATURELLES
Déposée le 20 août 2003 par SUNRISE CONFECTIONERS (AUS) PTY LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COMPAGNIE DES CONFISERIES NATURELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-39 du 26 septembre 2003.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA COMPAGNIE DES CONFISERIES NATURELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242184.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMPAGNIE DES CONFISERIES NATURELLES est expirée depuis le 20 août 2013.
SUNRISE CONFECTIONERS (AUS) PTY LTD a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-34
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-15
Inscription le 27 juillet 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°415909 - Publication au BOPI 2005-07-27
Inscription le 19 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452682 - Publication au BOPI 2007-04-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20
Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39